DE BRIENNE NOBLE LIGNEE CHAMPENOISE
Présentation de la marque DE BRIENNE NOBLE LIGNEE CHAMPENOISE
Déposée le 8 février 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE – COVAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE BRIENNE NOBLE LIGNEE CHAMPENOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DE BRIENNE NOBLE LIGNEE CHAMPENOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE BRIENNE NOBLE LIGNEE CHAMPENOISE arrivera à expiration en date du 8 février 2026.
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE – COVAMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 février 2006 n°2307274 - Publication au BOPI 2006-02-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608562 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-28